T.A.N
Présentation de la marque T.A.N
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par monsieur JEAN-CHARLES TASTAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T.A.N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T.A.N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.A.N est expirée depuis le 10 octobre 2023.
JEAN-CHARLES TASTAVY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07